Marque expirée - Marque en non vigueur

REGARDS CROISES
Editions Alan Sutton SARL

Numéro de dépôt :
3455369
Date de dépôt :
06/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2016
REGARDS CROISES de Editions Alan Sutton

Présentation de la marque REGARDS CROISES

Déposée le 6 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions Alan Sutton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGARDS CROISES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions Alan Sutton domicilié(e) 8 Rue du Docteur Ramon,37540 SAINT-CYR-SUR-LOIRE - 37540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 071 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions Alan Sutton domicilié(e) 8 Rue du Docteur Ramon,37540 SAINT-CYR-SUR-LOIRE - 37540 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGARDS CROISES est expirée depuis le 6 octobre 2016.

Editions Alan Sutton a également déposé les autres marques suivantes : MEMOIRE DU FOOTBALL , PARCOURS ET LABEURS , EVOCATIONS , MEMOIRE EN IMAGES , HISTOIRE ET ARCHEOLOGIE , TEMOIGNAGES ET RECITS , … de A à Z , PASSE SIMPLE


Editions Alan Sutton SARL - 8 Rue du Docteur Ramon,37540 SAINT-CYR-SUR-LOIRE - 37540 - France - SIREN 393071261


Editions Alan Sutton - 8 Rue du Docteur Ramon,37540 SAINT-CYR-SUR-LOIRE - 37540 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Produits de l'imprimerie ; livres ;

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.